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Conditions générales de vente en ligne du site www.epiciane.fr

Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par l'entreprise EPICIANE , domiciliée 6249 Route des Hauts du Camp - 83330 – Le CAMP du CASTELLET, immatriculée au registre du commerce de TOULON sous le numéro 331 990 770 et représentée par sa dirigeante Claire LENFANT et, d'autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet " EPICIANE " et dénommée ci-après “ l'acheteur ”.

Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente en ligne visent à définir les termes et les conditions selon lesquelles l'acheteur commande, achète et obtient la livraison des produits présentés et vendus par EPICIANE sur le site dans le cadre d'une vente à distance.

Les ventes à distance sur le site sont exclusivement réservées aux personnes physiques majeures.

L'acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Mme Claire LENFANT.

Article 2 – Application des conditions de vente – Opposabilité

Avant de valider sa commande, le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente qui sont consultables sur le site.

La validation de la commande par le Client vaut acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente, lesquelles seront seules applicables à la vente des produits sur le site.

EPICIANE se réserve de pouvoir modifier ses Conditions Générales de Vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur. EPICIANE invite donc l'acheteur, à chaque nouvelle commande, à relire attentivement les Conditions Générales de Vente en vigueur.

Article 3 - Caractéristiques des biens et services proposés

Les produits et services proposés au Client sont ceux qui figurent dans le site EPICIANE lors de la validation de la commande et ce, dans la limite des stocks disponibles, ainsi que sous réserve du bon fonctionnement du site.

Chaque produit proposé sur le site fait l'objet d'une présentation indiquant sa dénomination, sa composition, son prix. Les photographies des produits sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs, sans pour autant engager la responsabilité d'EPICIANE.

Article 4 – Tarifs

Les prix des produits figurant sur le site sont exprimés en prix nets et en euros. EPICIANE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site à la validation de la commande sera le seul applicable à l'acheteur.

Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de transport et de livraison, sauf lorsque la commande bénéficie du «franco».

Les commandes ne pourront être acceptées que pour autant qu'elles aient lieu dans les zones géographiques prévues sur le site EPICIANE.

Article 5 – Commandes

L'acheteur, qui souhaite acheter un produit sur le site EPICIANE doit obligatoirement :

1°) - Créer un compte lors de la première saisie de commande. L'ouverture de ce compte est effectuée par la saisie de deux identifiants : une adresse email personnelle et le choix d'un mot de passe.

L'adresse email personnelle et le mot de passe personnel choisi sont la preuve de l'identité de l'acheteur et l'engagent sur toute commande passée. Ils ont valeur de signature électronique au sens de la loi n°2000-230 du 13 mars 2000.

En cas d'oubli de ses identifiants ou, en cas de crainte qu'un tiers ait pu en avoir connaissance, EPICIANE met à la disposition de l'acheteur une fonction sur le site lui permettant de retrouver ses identifiants et de choisir un nouveau mot de passe.

A l'aide de ses identifiants, le client pourra accéder à son compte sur le site et saisir ses commandes

2°) - L'acheteur accepte de fournir les informations nécessaires au traitement de sa commande, notamment : civilité, nom et prénom, adresse, numéros de téléphone (fixe et/ou mobile), adresse mail, adresse de livraison et adresse de facturation si elle est différente.

Les informations transmises par l'acheteur lors de la saisie de la commande engagent celui-ci et impliquent donc qu'il doive les vérifier avec soin. En cas d'erreur de l'acheteur dans le choix des produits ou dans le libellé de ses coordonnées ou de celles de l'adresse de livraison, EPICIANE ne saurait être tenu responsable de ses erreurs et des conséquences.

Toute saisie de commande fait l'objet d'un récapitulatif avant que le client soit invité à valider sa commande.

Le système de commande permet à l'acheteur de revenir sur sa commande pour la vérifier ou rectifier les erreurs éventuelles avant de la valider définitivement.

Le client commande en cliquant sur la validation de la totalité de la commande.

La validation de la commande vaut acceptation du prix, des caractéristiques des produits, l'acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d'en avoir la parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions.

L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

3°) - Confirmation de la réception de la commande

EPICIANE communiquera à l'acheteur par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

L'email de confirmation d'EPICIANE contient un récapitulatif de la commande avec un numéro de commande attribué, et rappelle les informations énoncées par l'acheteur telles ses coordonnées, l'adresse de livraison et le cas échéant, l'adresse de facturation si elle est différente. 

EPICIANE est en droit de refuser toute commande pour un  motif légitime, notamment en cas de difficulté financière avérée de l'acheteur (incidents de paiements), de problème prévisible affectant la livraison, de commande passée de mauvaise foi par l'acheteur, et notamment d'une commande ne respectant pas les conditions précisées dans l'article 1 des présentes Conditions Générales de Vente.

Article 6 - Modalités de paiement

Le prix en euros est exigible à la commande.

Les paiements seront effectués par carte bancaire, Paypal, chèque ou virement bancaire, au choix de l'acheteur.

Dans le cas de paiements par carte bancaire, ils seront réalisés par le biais d'un système sécurisé qui utilise le protocole SSL ''Secure Socket Layer'' de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu'aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau. Le client devra relever les informations qui sont portées sur sa carte bancaire et notamment son nom, sa date d'expiration et le cryptogramme et tout autre élément nécessaire au règlement.

Le compte bancaire de l'acheteur sera débité dès la validation de la commande par le client.

Dans le cas de paiement par chèque ou virement bancaire, la commande de l'acheteur ne pourra être expédiée qu'après réception du titre de paiement (réception du chèque ou réception du virement bancaire)

À la demande de l'acheteur, il lui sera adressée une facture sur papier. L'acheteur peut également l'imprimer directement à partir de son compte client sur le site EPICIANE.

Article 7 – Clause de réserve de propriété

Les ventes sont conclues avec réserve de propriété.

Le transfert de propriété des produits de l'acheteur est suspendu jusqu'au complet paiement du prix des articles et des éventuels frais de livraison.

Les risques de la chose sont mis à la charge de l'acheteur lors de la remise à ce dernier des produits de la commande.

Article 8 – Livraison des commandes

Livraison - Modalité

Les livraisons sont faites à l'adresse indiquée dans le bon de commande par l'acheteur, et ne peuvent se faire que dans la zone géographique convenue.

Les risques sont à la charge de l'acheteur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux d'EPICIANE, même lorsque la commande est adressée à un autre destinataire. En aucun cas EPICIANE ne saurait être tenu pour responsable d'une éventuelle détérioration des produits, en cas de retrait tardif desdits produits auprès du transporteur ou du non retrait de ces produits par l'acheteur.

En cas de manquants, de perte, d'avaries ou de dégradations, l'acheteur doit former une réclamation auprès du transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de trois (3) jours, non compris les jours fériés, qui suivent la réception des produits de la commande. 

Les frais de livraison sont calculés automatiquement lors de la saisie de la commande en fonction du prix et du lieu de destination de la commande.
L'envoi des produits se fait sous 48heures maximum.

L'expédition se fait:

Pour livraison en France métropolitaine, Monaco et Andorre uniquement et au choix de l'acheteur:

  • par "Mondial Relay" avec livraison en "Point Relais" obligatoire
  • par la poste en "Colissimo" ou "Lettre suivie" (selon dimension des produits commandés) avec remise sans signature. 
  • en "Colissimo" recommandé 

Dans le choix de Mondial Relay ou de la poste, en cas de perte ou détérioration de tout ou partie des produits expédiés, seule sera proposée à l'acheteur l'indemnisation de Mondial Relay ou de la poste.

La livraison sécurisée avec assurance et livraison contre signature est proposée au choix de l'acquéreur avec un franco de port supérieur. 

Le délai de livraison est de 8 jours ouvrables en France métropolitaine à compter de la réception de l'email de confirmation envoyé par EPICIANE. La livraison dans les délais ne peut évidemment intervenir que si le client est à jour de ses obligations envers EPICIANE. 

Pour livraison en Belgique et au Luxembourg:

  • par "Mondial Relay" avec livraison en "Point Relais" obligatoire. 
  • par "Mondial Relay" avec livraison à domicile
  • par Delivengo avec livraison à domicile

Pour la livraison en Allemagne et aux Pays Bas:

  • par "Mondial Relay" avec livraison à domicile. En cas de perte ou détérioration par Mondial Relay de tout ou partie des produits expédiés, seule sera proposée à l'acheteur l'indemnisation de Mondial Relay.
  • par Delivengo avec livraison à domicile

Pour la livraison en Espagne:

  • par "Mondial Relay" avec livraison à domicile

Pour la livraison en Italie:

  • par "Mondial Relay" avec livraison à domicile
  • par Delivengo avec livraison à domicile

Pour la livraison en Suisse:

  • par Delivengo avec livraison à domicile

Livraison - Frais

Les frais de livraison sont calculés automatique lors de la saisie de la commande en fonction du poids, du volume et du lieu de destination de la commande.

Les frais de livraison apparaissent sur le récapitulatif de la commande avant sa validation par l'acheteur et dans la facture.

Livraison - Transport - Risques

Les risques sont mis à la charge de l'acheteur dès la délivrance des produits de la commande.

La délivrance est réputée effectuée dès la remise par EPICIANE des produits de la commande au transporteur.

Les produits voyagent donc aux risques et périls de l'acheteur, même lorsque le commande est adressée à un autre destinataire.

Article 9 – Réception de la commande

L'acheteur, ou le cas échéant le destinataire, est tenu de vérifier l'état des produits livrés.

En cas de manquants, de perte, d'avaries ou de dégradations, l'acheteur doit formuler une réclamation auprès du transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de trois jours ouvrables, suivant la réception des produits de la commande.

L'acheteur est tenu de transmettre une copie de ce courrier par simple lettre à ÉPICIANE.

Article 10 - Garanties

Garantie légale de conformité

Tous les produits en vente sur le site EPICIANE bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L. 211-1 à L. 212-1 du code de la consommation).

En cas de non conformité d'un produit livré, l'acheteur pourra le retourner à EPICIANE à condition de respecter la procédure indiquée à l'article 12 des présentes Conditions Générales de Vente.

En cas de non conformité dûment constatée par EPICIANE, EPICIANE s'engage à remplacer le produit non conforme, sans frais, dans un délai maximum de trente jours, soit par un produit identique, soit par un produit de qualité et de prix équivalent, et ce dans la limite des stocks disponibles.

Si le remplacement du produit est impossible, EPICIANE s'engage à rembourser les sommes versées par l'acheteur dans un délai maximum de trente jours à compter du retour des produits, à l'exclusion de toute indemnité ou dommages-intérêts.

Garantie contre les vices cachés

Les produits en vente sur le site bénéficient de la garantie contre les vices cachés.

Il appartient à l'acheteur d'apporter la preuve des vices cachés.

Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par voie postale à l'adresse suivante : « EPICIANE - 6249 Route des Hauts du Camp - 83330 Le Camp du CASTELLET » dans le délai de trois jours à compter de la date de la livraison.

Article 11 – Droit de rétractation applicable aux seuls particuliers consommateurs

En application des dispositions de l'article L. 221-18 du Code de la Consommation, l'acheteur dispose d'un délai de quatorze jours (14) francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour pour retourner les produits commandés sur internet dans les conditions de l'article 12 des présentes Conditions Générales de Vente. Le retour des produits doit intervenir dans un délai de quatorze (14) jours suivant la communication de la décision de l'acheteur de se rétracter.

Ce droit de rétractation ne peut s'appliquer aux produits qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement et ce, conformément aux dispositions de l'article L. 221-28 du Code de la Consommation. 

Si l'acheteur met en œuvre son droit de rétractation en respectant l'ensemble des conditions précitées, EPICIANE s'engage à rembourser les sommes versées par l'acheteur dans un délai maximum de quatorze (14) jours à compter de la communication de la décision de l'acheteur de se rétracter. Toutefois, le paiement pourra être différé jusqu'à la date de récupération des produits par EPICIANE. Le remboursement est effectué selon le même moyen de paiement utilisé par l'acheteur. 

Article 12 – Retour des produits

En cas de vice caché ou de non-conformité des produits livrés, ou de l'exercice du droit de rétractation, l'acheteur devra retourner les produits à ses risques, à EPICIANE en respectant les conditions suivantes :

  • Les produits concernés doivent être dans l'état où le transporteur les a livrés.
  • Les produits doivent être renvoyés dans leur emballage d'origine non ouvert, ou dans un emballage nouveau suffisamment solide et correctement scellé si l'emballage d'origine a été abîmé
  • Le numéro de commande, l'email de confirmation, la facture et le bon de livraison sont obligatoirement joints aux produits retournés.
  • L'acheteur ou le destinataire doit garder une preuve de l'envoi des produits retournés.

Article 13 – Responsabilité - Limitation de Responsabilité – Cas de force majeure

L'acheteur est seul responsable du choix des produits, de leur conservation et de leur utilisation. EPICIANE ne peut être tenu responsable de tout dommage intervenant de ce fait.

EPICIANE ne pourra être rendu responsable du non-respect des dispositions législatives ou réglementaires en vigueur dans le pays de livraison, EPICIANE étant uniquement responsable du respect de la réglementation française relative aux produits.

Sauf preuve de faute, EPICIANE ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature qui pourraient résulter d'une mauvaise utilisation des identifiants ou du processus de commande. La responsabilité d' EPICIANE ne saurait être engagée pour tous risques inhérents à l'utilisation d'internet, tels que notamment une suspension du service, une intrusion ou la présence de virus informatique.

Ni EPICIANE, ni l'acheteur ne saurait être tenu responsable de toute inexécution qui aurait pour origine un cas de force majeure, échappant à son contrôle, incluant notamment, sans que cela soit limitatif, les cas de guerre, d'émeute, d'interruption de transport, de problème d'importation ou d'exportation, de grève, de lock-out, de pénurie, d'incendie, de tremblement de terre, de tempête, d'inondation.

EPICIANE informera l'acheteur par tout moyen approprié de l'existence d'un tel évènement afin de permettre à ce dernier d'annuler sa commande par écrit.

La responsabilité d'EPICIANE ne peut être engagée en cas d'inexécution ou de mauvaise exécution du contrat due, soit du fait de l'acheteur, soit au fait insurmontable et imprévisible d'un tiers au contrat, soit due à un cas de force majeure

En tout état de cause, quel que soit le motif éventuel de la mise en cause de la responsabilité d'EPICIANE, sa responsabilité est limitée à la plus faible des deux sommes suivantes : montant du préjudice direct subi par l'acheteur ou prix de la commande.

Article 14 - Propriété intellectuelle

Tous les éléments édités sur le site EPICIANE, quel qu'en soit le support, déposés ou non, sont et restent la propriété exclusive de Mme Claire LENFANT et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et notamment les textes, les documents publicitaires ou non, les dénominations des produits, le graphisme, les images, les photos, les sons et vidéos.

Toute utilisation ou reproduction que ce soit de ces éléments du site est interdite, à défaut d'accord écrit et préalable d'EPICIANE.

Article 15 - Données à caractère personnel

EPICIANE s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par l'acheteur sur le site et à les traiter dans le respect des dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978, l'acheteur dispose à tout moment d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition sur les données nominatives collectées en adressant sa demande par écrit : soit par email à l'adresse suivante : boutique.epiciane@gmail.com, soit par courrier à l'adresse postale suivante : EPICIANE – 6249 route des Hauts du Camp – 83330 Le Camp du Castellet -

Article 16 - Archivage des transactions - Preuve

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques d'EPICIANE dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code Civil.

Article 17 – Invalidité partielle

Si une ou plusieurs clauses des présentes Conditions Générales de Vente sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles par application de la loi, d'un décret ou d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres clauses resteront en vigueur.

Article 18 - Loi applicable - Juridiction

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises à la loi française.

A défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant le Tribunal compétent de Toulon, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

Article 19 – Mentions légales

  • Identification de l'entreprise : Claire LENFANT – Enseigne EPICIANE
  • Siret : 33199077000025 – Code NAF 4781Z
  • RCS Toulon: 331 990 770
  • Domicile: 6249 route des Hauts du Camp - 83330 - Le Castellet -
  • N° de TVA intracommunautaire: FR8733199077000025

Pour toute information complémentaire ou en cas de difficulté, l'acheteur pourra contacter EPICIANE par: 

  • Email: boutique.epiciane@gmail.com
  • Tel: 33 (0)6 60 75 82 90

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